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Contents

content/french/rules/007.md

@@ -3,7 +3,7 @@ N: '8'
 Rubrique: Contenus
 title: Les contenus publicitaires ou sponsorisés sont identifiés comme tels. 
 detail: Les contenus publicitaires ou sponsorisés sont identifiés comme tels. 
-abstract: Contenu éditorial ou publicitaire ? Article de fond ou publireportage ? Avis impartial ou billet sponsorisé ? Mieux vaut préciser de quoi il s’agit, ainsi les internautes sauront à quoi s’en tenir et n’auront rien à vous reprocher.
+abstract: Contenu éditorial ou publicitaire ? Article de fond ou publireportage ? Avis impartial ou billet sponsorisé ? Mieux vaut préciser de quoi il s’agit, ainsi les lectrices et lecteurs sauront à quoi s’en tenir et n’auront rien à vous reprocher.
 categories: [" Contenus"]
 agrege: O4008-E007
 opquast: '4 008'
@@ -14,9 +14,11 @@ weight: "007"
 after: "008"
 actif: '1'
 layout: rules
-date: 2023-09-28
+date: 2024-12-03
 tags: ["Écoconception"]
-objectif: ["", ""]
+objectif: ["    Permettre une identification immédiate des contenus publicitaires ou sponsorisés.", "
+    Éviter les confusions entre contenus rédactionnels et publicitaires.", "
+    Prévenir les risques associés aux conflits d'intérêts."]
 Meo: ["
 <ul>
 <li>Signaler les publicités par une mention permettant de les identifier (publicité, pub, partenariats…).</li>
@@ -30,8 +32,8 @@ Controle: ["Au sein du livre examiné :
 </ul>
 "
 ]
-epubcheck: 
-ace: 
+epubcheck: false
+ace: false
 humancheck: true
 Source: ["Opquast"]
 Referentiel: [""]

content/french/rules/014.md

@@ -2,8 +2,8 @@
 N: '100'
 Rubrique: Identification et contact
 title: L'adresse complète et le numéro de téléphone des sociétés et organisations sont disponibles. 
-detail: L'adresse complète et le numéro de téléphone des sociétés et organisations sont disponibles depuis toutes les pages du site. 
-abstract: 
+detail: L'adresse complète et le numéro de téléphone des sociétés et organisations sont disponibles 
+abstract: Le lecteur peut vouloir appeler l'éditeur pour tout, des pages manquantes aux idées de best-seller, en passant par des invitations à prendre le thé ! 
 categories: [" Identification et contact"]
 agrege: O4100-E014
 opquast: '4 100'
@@ -14,16 +14,20 @@ weight: "014"
 after: "015"
 actif: '1'
 layout: rules
-date: 2023-09-28
+date: 2024-12-03
 tags: ["", ""]
-objectif: ["", ""]
-Meo: [""]
-Controle: [""
+objectif: ["Donner aux utilisateurs qui le souhaitent la possibilité d'accéder sans difficulté aux moyens de contact téléphoniques et postaux.", "Renforcer la confiance en associant à l'entité un élément d'identification concret"]
+Meo: ["Indiquer l'adresse postale complète et le numéro de téléphone de la société ou de l'organisme
+
+   * Dans la page copyright ;
+   * Ou dans une page Contact ou À propos, accessible directement depuis la table des matières.
+"]
+Controle: ["Vérifier la présence de l'adresse postale complète et du numéro de téléphone de la société ou de l'organisme ainsi que la facilité d'identification et d'accès à cette information."
 ]
-epubcheck: 
-ace: 
+epubcheck: false
+ace: false
 humancheck: true
 Source: ["Opquast"]
 Referentiel: [""]
-Steps: ["", ""]
+Steps: ["Conception", "Editorial"]
 ---

content/french/rules/015.md

@@ -3,7 +3,7 @@ N: '101'
 Rubrique: Identification et contact
 title: Le numéro d'immatriculation délivré aux sociétés ou organisations au terme des procédures légales d'enregistrement en vigueur dans leur pays est indiqué. 
 detail: Le numéro d'immatriculation délivré aux sociétés ou organisations au terme des procédures légales d'enregistrement en vigueur dans leur pays est indiqué. 
-abstract: 
+abstract: Une société peut être totalement fictive. La simple mention d’un numéro officiel permet de donner un indice sur sa réalité administrative.
 categories: [" Identification et contact"]
 agrege: O4101-E015
 opquast: '4 101'
@@ -14,16 +14,17 @@ weight: "015"
 after: "016"
 actif: '1'
 layout: rules
-date: 2023-09-28
+date: 2024-12-03
 tags: ["", ""]
-objectif: ["", ""]
-Meo: [""]
-Controle: [""
+objectif: ["Fournir aux utilisateurs une indication vérifiable de l'existence officielle de la structure qui édite et met à disposition le livre numérique."]
+Meo: ["Indiquer le numéro d'immatriculation délivré à la société ou association au terme des procédures légales d'enregistrement en vigueur dans son pays. Cette bonne pratique ne s'applique pas aux personnes physiques, sauf si elles sont constituées en entité juridique (freelances, auto-entrepreneurs, etc.)."]
+Controle: ["Sur la page des mentions légales, la page d'à propos, de contact, ou encore dans les pages consacrées aux conditions générales d'utilisation ou de vente, vérifier que le numéro d'immatriculation délivré à la société ou association au terme des procédures légales d'enregistrement en vigueur dans son pays est indiqué.
+"
 ]
-epubcheck: 
-ace: 
+epubcheck: false
+ace: false
 humancheck: true
 Source: ["Opquast"]
 Referentiel: [""]
-Steps: ["", ""]
+Steps: ["Editorial"]
 ---

content/french/rules/016.md

@@ -1,9 +1,9 @@
 ---
 N: '102'
 Rubrique: Identification et contact
-title: Le site propose au moins deux moyens de contact. 
+title: Le livre numérique indique au moins deux moyens de contact. 
 detail: Le site propose au moins deux moyens de contact. 
-abstract: 
+abstract: Mettre à disposition un email de contact ou un numéro de téléphone, c’est une bonne chose. Cependant, l’un des deux peut être en défaut ou poser problème aux usagers.
 categories: [" Identification et contact"]
 agrege: O4102-E016
 opquast: '4 102'
@@ -16,12 +16,15 @@ actif: '1'
 layout: rules
 date: 2023-09-28
 tags: ["", ""]
-objectif: ["", ""]
-Meo: [""]
-Controle: [""
+objectif: ["Optimiser les possibilités de retour d’information de la part des utilisateurs.", "
+    Éviter de mettre l’utilisateur en difficulté en cas d’indisponibilité ou de problèmes d’utilisation de l’un des moyens de contact."]
+Meo: ["Par exemple, indiquer l’adresse postale ou le numéro de téléphone de la maison d'édition et proposer un lien vers un formulaire permettant de les contacter."]
+Controle: ["    
+* Vérifier la présence d’au moins deux modes de contact.
+* Vérifier qu’il est possible de joindre effectivement une personne via les modes de contact proposés."
 ]
-epubcheck: 
-ace: 
+epubcheck: false
+ace: false
 humancheck: true
 Source: ["Opquast"]
 Referentiel: [""]

content/french/rules/039.md

@@ -14,7 +14,7 @@ weight: "039"
 after: "040"
 actif: '1'
 layout: rules
-date: 2023-09-28
+date:  2024-12-03
 tags: ["", ""]
 objectif: ["Prévenir une éventuelle incompréhension des liens.", "
 Éviter les liens qui deviennent invisibles lorsque les styles CSS ou les images d'arrière-plan ne sont pas pris en compte.", "

content/french/rules/046.md

@@ -14,7 +14,7 @@ weight: "046"
 after: "047"
 actif: '1'
 layout: rules
-date: 2023-09-28
+date:  2024-12-03
 tags: ["", ""]
 objectif: ["Permettre d’anticiper l’ouverture d’une autre application en cas de clic"]
 Meo: ["Rédiger le lien de manière explicite. Par exemple pour un lien mailto : “Envoyer un mail” plutôt que “Contactez-nous”."]

content/french/rules/047.md

@@ -14,7 +14,7 @@ weight: "047"
 after: "048"
 actif: '1'
 layout: rules
-date: 2023-09-28
+date:  2024-12-03
 tags: ["", ""]
 objectif: ["Permettre de savoir s’il est possible de consulter les fichiers proposés en téléchargement sur son terminal de lecture.", "
 Réduire la charge serveur en évitant les téléchargements inutiles.", "

content/french/rules/050.md

@@ -14,7 +14,7 @@ weight: "050"
 after: "051"
 actif: '1'
 layout: rules
-date: 2023-09-28
+date: 2024-12-03
 tags: ["", ""]
 objectif: ["Améliorer l’identification des fichiers", "
 Éviter les confusions